Marchés publics & Clauses sociales

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Économie circulaire et emploi : enjeux et perspectives

La transition vers une économie circulaire permettra le développement de secteurs innovants, porteurs d’emplois. Cependant, elle aura un impact négatif sur...

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Des initiatives pour l’ESS ! Newsletter Économie sociale 10/2016

« Scale me Up » est un appel à projet visant le renforcement et le changement d’échelle de l’ESS en...

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Premiers résultats pour le GECES ! Newsletter Économie sociale 09/2016

Le GECES se réunira à nouveau le 14 octobre 2016 pour finaliser le Rapport Général, dont la rédaction est coordonnée...

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Un tremplin nécessaire pour l’ESS ! Newsletter Économie sociale 05/2016

En novembre 2016 aura lieu une nouvelle conférence européenne sous la Présidence slovaque. Entre-temps, sous l’impulsion de la Ministre française chargée...

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2016, année fertile pour l’ESS en Europe ? Newsletter Économie sociale 03/2016

La Commission, via son Groupe d’experts sur l’entrepreneuriat social (GECES) et le Conseil européen, sur base des acquis de la Présidence...

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« Les modes de contractualisation collectivités/acteurs de l’ESS », Points de repères du RTES

Ce document fait l’état des lieux des deux modes de contractualisation les plus fréquemment employés entre les autorités publiques et les...

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Guide pratique et concret des clauses sociales dans les marchés publics

Depuis 3 ans SAW-B, œuvre à faciliter l’accès des entreprises d’Economie sociale aux Marchés publics. La loi belge a ouvert...

Bonne pratique

Marché public et clauses sociales France

 En droit Suite aux directives européennes de 2004, la prise en compte des critères sociaux dans les marchés publics a...

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Quel cadre public pour faciliter l’accès des entreprises de l’économie sociale aux marchés publics ?

Nouvelle étude réalisée par Pour la Solidarité pour le Département de l’économie solidaire du Gouvernement du Grand-Duché du Luxembourg. Introduite...

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Services à la personne dans les Politiques européennes Dans les débuts de la stratégie de Lisbonne

Le second volume consacré aux services à la personne dans les politiques européennes abordait dans sa dernière partie la stratégie...

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