France

Acteur

AVISE Association créée en 2002 par la Caisse des Dépôts et des acteurs représentatifs de l’économie sociale, l’Avise agit pour...

Bonne pratique

Les objectifs Participer au maintien et à la création d’emplois agricoles stables, qualifiés et rémunérés à un juste salaire. Consommer...

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Les objectifs Contribuer à rétablir la confiance entre le peuple corse et son économie. Permettre la création ou le développement...

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Cette loi assure la promotion, le développement et la qualité des services à la personne pour l’ensemble des activités qui...

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 En droit Suite aux directives européennes de 2004, la prise en compte des critères sociaux dans les marchés publics a...

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Les objectifs Faciliter l’insertion sur le marché du travail par une offre de moyens de transport. Proposer une solution financière adaptée...

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Les objectifs Créer des dispositifs d’accessibilité adaptés aux personnes sourdes (à titre individuel ou collectif) leur permettant d’exprimer leur plein potentiel, en...

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